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Marques déposées par monsieur Romatet Pierre-Jean
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A LA FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A LA FRANCAISE
M. Romatet Pierre-Jean

Numéro de dépôt :
4314362
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2026
A LA FRANCAISE de Romatet Pierre-Jean

Présentation de la marque A LA FRANCAISE

Déposée le 14 novembre 2016 par monsieur Romatet Pierre-Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Romatet Pierre-Jean domicilié(e) 14 rue des Orangers - 33200 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romatet Pierre-Jean domicilié(e) 14 RUE des Orangers - 33200 - BORDEAUX - France.

La marque A LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA FRANCAISE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

Romatet Pierre-Jean a également déposé les autres marques suivantes : Vino PASS , À la FRANÇAISE!


M. Romatet Pierre-Jean - 14 rue des Orangers - 33200 - BORDEAUX - France


M. Romatet Pierre-Jean - 14 RUE des Orangers - 33200 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.